Délibérations
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Conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102, les documents sont aussi proposés en version accessible. Ces documents sont des versions accessibles, reproduisant fidèlement le contenu des actes officiels signés et transmis en Préfecture.
Attention, seule la version signée et transmise en Préfecture est opposable et fait foi juridiquement.
Conseil d'Administration du 04 novembre 2025
Augmentation du budget « Dotations aux amortissements » (pdf, 217 Ko, document officiel opposable)
Augmentation du budget « Dotations aux amortissements » (word, 25 Ko, version accessible non opposable)
Abrogation de la délibération du Conseil d’Administration du 5 novembre 2024 relative à la délégation de signature à Madame Julie Viala (pdf, 342 Ko, document officiel opposable)
Abrogation de la délibération du Conseil d’Administration du 5 novembre 2024 relative à la délégation de signature à Madame Julie Viala (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2026-2029 et convention de délégation au Centre de Gestion de l’Aveyron (pdf, 306 Ko, document officiel opposable)
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2026-2029 et convention de délégation au Centre de Gestion de l’Aveyron (word, 48 Ko, version accessible non opposable)
Mise à jour de l’organisation du télétravail au sein d’Aveyron Ingénierie (pdf, 217 Ko, document officiel opposable)
Mise à jour de l’organisation du télétravail au sein d’Aveyron Ingénierie (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Création de postes, avancements de grade et lauréat concours (pdf, 544 Ko, document officiel opposable)
Création de postes, avancements de grade et lauréat concours (word, 25 Ko, version accessible non opposable)
Participation employeur contrat couverture Santé au 01/01/2026 (pdf, 251 Ko, document officiel opposable)
Participation employeur contrat couverture Santé au 01/01/2026 (word, 27 Ko, version accessible non opposable)
Réorganisation du Pôle Ingénierie de la Ressource publique – Création de la "Mission Pilotage des Ressources et Financier" et mise à jour de l’organigramme (pdf, 215 Ko, document officiel opposable)
Réorganisation du Pôle Ingénierie de la Ressource publique – Création de la "Mission Pilotage des Ressources et Financier" et mise à jour de l’organigramme (word, 25 Ko, version accessible non opposable)
Modification du règlement intérieur (adhérents) (pdf, 215 Ko, document officiel opposable)
Modification du règlement intérieur (adhérents) (word, 25 Ko, version accessible non opposable)
Conseil d'Administration du 23 juillet 2025
Approbation de la modification de la convention constitutive du GIP « Agence Départementale de l’Innovation du Numérique et de l’Energie » (pdf, 229 Ko, document officiel opposable)
Approbation de la modification de la convention constitutive du GIP « Agence Départementale de l’Innovation du Numérique et de l’Energie » (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Régularisation des provisions pour compte épargne temps (pdf, 221 Ko, document officiel opposable)
Régularisation des provisions pour compte épargne temps (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Correction du compte 001 – Résultats reportés (pdf, 216 Ko, document officiel opposable)
Correction du compte 001 – Résultats reportés (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Retrait d’Aveyron Ingénierie du groupement ADINE au 1er janvier 2026 (pdf, 227 Ko, document officiel opposable)
Retrait d’Aveyron Ingénierie du groupement ADINE au 1er janvier 2026 (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Conseil d'Administration du 25 mars 2025
Création de poste et actualisation du tableau des effectifs (pdf, 832 Ko, document officiel opposable)
Création de poste et actualisation du tableau des effectifs (word, 30 Ko, version accessible non opposable)
Budget Primitif 2025 (pdf, 1917 Ko, document officiel opposable)
Budget Primitif 2025 (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Conseil d'Administration du 11 février 2025
Suppression de postes et actualisation du tableau des effectifs (pdf, 249 Ko, document officiel opposable)
Suppression de postes et actualisation du tableau des effectifs (word, 20 Ko, version accessible non opposable)
Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal (pdf, 9455 Ko, document officiel opposable)
Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal (word, 23 Ko, version accessible non opposable)
Approbation du compte administratif 2024 du budget principal (pdf, 198 Ko, document officiel opposable)
Approbation du compte administratif 2024 du budget principal (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe ADS (pdf, 6717 Ko, document officiel opposable)
Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe ADS (word, 23 Ko, version accessible non opposable)
Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe ADS (pdf, 199 Ko, document officiel opposable)
Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe ADS (word, 22 Ko, version accessible non opposable)
Affectation des résultats 2024 du Budget Principal (pdf, 433 Ko, document officiel opposable)
Affectation des résultats 2024 du Budget Principal (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Affectation des résultats 2024 du Budget annexe ADS (pdf, 433 Ko, document officiel opposable)
Affectation des résultats 2024 du Budget annexe ADS (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Rapport sur les orientations budgétaires 2025 (pdf, 1630 Ko, document officiel opposable)
Rapport sur les orientations budgétaires 2025 (word, 19 Ko, version accessible non opposable)
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) (pdf, 433 Ko, document officiel opposable)
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) (word, 24 Ko, version accessible non opposable)
Rapports d'activité
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