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Délibérations

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Conseil d'Administration du 04 novembre 2025

Augmentation du budget « Dotations aux amortissements » (pdf, 217 Ko, document officiel opposable)

Augmentation du budget « Dotations aux amortissements » (word, 25 Ko, version accessible non opposable)

Abrogation de la délibération du Conseil d’Administration du 5 novembre 2024 relative à la délégation de signature à Madame Julie Viala (pdf, 342 Ko, document officiel opposable)

Abrogation de la délibération du Conseil d’Administration du 5 novembre 2024 relative à la délégation de signature à Madame Julie Viala (word, 24 Ko, version accessible non opposable)

Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2026-2029 et convention de délégation au Centre de Gestion de l’Aveyron (pdf, 306 Ko, document officiel opposable)

Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2026-2029 et convention de délégation au Centre de Gestion de l’Aveyron (word, 48 Ko, version accessible non opposable)

Mise à jour de l’organisation du télétravail au sein d’Aveyron Ingénierie (pdf, 217 Ko, document officiel opposable)

Mise à jour de l’organisation du télétravail au sein d’Aveyron Ingénierie (word, 24 Ko, version accessible non opposable)

Création de postes, avancements de grade et lauréat concours (pdf, 544 Ko, document officiel opposable)

Création de postes, avancements de grade et lauréat concours (word, 25 Ko, version accessible non opposable)

Participation employeur contrat couverture Santé au 01/01/2026 (pdf, 251 Ko, document officiel opposable) 

Participation employeur contrat couverture Santé au 01/01/2026 (word, 27 Ko, version accessible non opposable) 

Réorganisation du Pôle Ingénierie de la Ressource publique – Création de la "Mission Pilotage des Ressources et Financier" et mise à jour de l’organigramme (pdf, 215 Ko, document officiel opposable)

Réorganisation du Pôle Ingénierie de la Ressource publique – Création de la "Mission Pilotage des Ressources et Financier" et mise à jour de l’organigramme (word, 25 Ko, version accessible non opposable) 

Modification du règlement intérieur (adhérents) (pdf, 215 Ko, document officiel opposable)

Modification du règlement intérieur (adhérents) (word, 25 Ko, version accessible non opposable)

 

Conseil d'Administration du 23 juillet 2025

Approbation de la modification de la convention constitutive du GIP « Agence Départementale de l’Innovation du Numérique et de l’Energie » (pdf, 229 Ko, document officiel opposable)

Approbation de la modification de la convention constitutive du GIP « Agence Départementale de l’Innovation du Numérique et de l’Energie » (word, 24 Ko, version accessible non opposable) 

Régularisation des provisions pour compte épargne temps (pdf, 221 Ko, document officiel opposable)

Régularisation des provisions pour compte épargne temps (word, 24 Ko, version accessible non opposable)

Correction du compte 001 – Résultats reportés (pdf, 216 Ko, document officiel opposable)

Correction du compte 001 – Résultats reportés (word, 24 Ko, version accessible non opposable)

Retrait d’Aveyron Ingénierie du groupement ADINE au 1er janvier 2026 (pdf, 227 Ko, document officiel opposable)

Retrait d’Aveyron Ingénierie du groupement ADINE au 1er janvier 2026 (word, 24 Ko, version accessible non opposable)

 

Conseil d'Administration du 25 mars 2025

Conseil d'Administration du 11 février 2025

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Rapports d'activité

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