Séminaire des juristes
06.06.2025
Séminaire des juristes : l’heure du bilan
Les 5 et 6 juin derniers, Aveyron Ingénierie a organisé les rencontres du réseau des juristes des Agences Techniques Départementales.
Au travers d’ateliers participatifs, les participants ont pu prendre du recul sur les différentes thématiques proposées qui se trouvent aujourd’hui être au coeur des enjeux que rencontrent les adhérents.
La première demi-journée a permis de présenter les différentes Missions d’Aveyron Ingénierie avec un focus sur la Mission pilotage Juridique, organisatrice de cet évènement fédérateur du réseau pour 2025. C’est par une présentation de l’organigramme décalée, à l’image de la Mission Pilotage Juridique, que le séminaire a démarré. Dans le cadre d’un jeu de rôle impliquant les responsables de pôle, de Mission et l’équipe de direction, les participants ont pu découvrir les coulisses de la gestion en transversalité d’un projet par Aveyron Ingénierie.
Puis les juristes ont travaillé sur la Commande Publique avec une immersion au sein de l’unité dédiée à ce sujet au sein d’Aveyron Ingénierie qui a permis de présenter les 10 commandements de la Commande Publique de la Mission Pilotage Juridique, traduisant leur vision axée notamment sur les principes directeurs suivants : s’approprier la liberté offerte par les textes, favoriser la relation de confiance avec les entreprises, ne pas sous-estimer le caractère économique de l’acte d’achat, éviter les lourdeurs administratives, recentraliser sur la définition des besoins, donner une attention particulière à la pédagogie et à la clarté des supports déployés auprès des adhérents.
Les participants ont été également amenés à partager leur vision de la Commande Publique au moyen d’un jeu de cartes propice à engager les échanges sur le thème.
Cette thématique de la CP a enfin réuni les participants par groupes de travail autour des sujets suivants : L’applicabilité de la procédure adaptée pour les 3 devis, l’accès aux marchés publics pour les Très Petites Entreprises (TPE) – Petites Moyennes Entreprises (PME), les Maitres d’œuvre (MOE) et les Assistants à Maitrise d’Ouvrage (AMO) rôles et limites, et l’aspect crucial de la définition des besoins pour la cohérence des projets.
La rencontre s’est poursuivie le lendemain sur 3 thèmes bien différents mais également porteurs d’enjeux et d’innovation pour les A.T.D :
- les enjeux de la R.G.P.D pour les adhérents et les agences elles-mêmes (par l’A.T.D 16) : présentation des enjeux (sanctions en cas de non-respect de l’obligation juridique, risques de cyberattaques, élections municipales 2026…), échanges sur le contexte de chaque A.T.D et interrogations sur la pertinence et les modalités de mutualisation avec le Département concernant le délégué à la protection des données ;
- les enjeux de demain de l’intelligence artificielle pour le conseil juridique (par l’A.T.D 31): risques, points de vigilance, tests à partir de prompts identiques sur des outils différents, partage de bonnes pratiques, intérêt et usage du lega design dans la pédagogie menée auprès des élus pour faciliter la compréhension des textes juridiques ;
- les bonnes pratiques avec les adhérents et les outils adaptés (par l’A.T.D 65 et l’A.T.D 24) : optimisation du processus de saisine de l’A.T.D, délai de traitement moyen, évaluation de l’urgence, suivi des demandes, newsletter et utilisation du site internet ;
Le réseau ayant déjà presque 10 ans, la rencontre a également permis de réfléchir à la structuration du réseau. Le brainstorming en découlant fera l’objet d’une analyse dans un groupe de travail dédié.
Les juristes ont salués la présence de Monsieur le Président et de Madame la Directrice Générale des Services qui ont pu exprimer l’utilité du réseau et de cette rencontre afin de permettre la capitalisation des expériences et l’enrichissement de nos conseils, dans un objectif de toujours rendre plus efficient et opérationnel l’accompagnement au plus près des besoins des adhérents.
Ces journées riches en réflexion ont été agrémentées de temps de convivialité et de découverte du terroir, des savoirs-faire traditionnels et du territoire avec notamment la visite guidée du centre historique de Rodez et de la tannerie Arnal au Monastère.
Bien entendu, la rencontre s’est terminée sur la dégustation d’un incontournable et très attendu aligot-saucisses aveyronnais avant de se quitter, les batteries rechargées et des idées à foison !
